Mentions légales
Éditeur du site
- Raison sociale : LES DEBOUCHEURS DE FRANCE (nom commercial : Les Déboucheurs de France)
- Forme juridique : société à responsabilité limitée (SARL)
- Siège social : 277 rue de la Belle Étoile, 95700 Roissy-en-France, France
- SIREN : 508 025 434 – SIRET : 508 025 434 00053
- N° de TVA intracommunautaire : FR92508025434
- Code NAF : 37.00Z – Collecte et traitement des eaux usées
- Téléphone : 09 73 14 42 71
- Email : [email protected]
Directeur de la publication
Mehdi Aoudia, gérant.
Hébergement
Le site est hébergé par IONOS SARL, 7 place de la Gare, BP 70109, 57201 Sarreguemines Cedex, France – téléphone : 09 70 80 89 11 – www.ionos.fr.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus du site (textes, images, logos, vidéos, éléments graphiques) est la propriété exclusive de LES DEBOUCHEURS DE FRANCE ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Responsabilité
Les Déboucheurs de France s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées, sans pouvoir en garantir l’exhaustivité. Les tarifs et informations sont donnés à titre indicatif et ne constituent pas une offre contractuelle : seul le devis accepté engage les parties. La société ne saurait être tenue responsable du contenu des sites externes vers lesquels le site renvoie.
Données personnelles et cookies
Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité. Le site n’utilise aucun cookie publicitaire ni de mesure d’audience.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu après une réclamation écrite adressée à notre service client ([email protected]), vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation, dont les coordonnées vous sont communiquées sur simple demande.
Droit applicable
Les présentes mentions sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.